RENAISSANCE D'UN PATRIMOINE Active Saint-Chamond Animation quartier W423004684 Créée en 1987 animation et mise en valeur du vieux St Ennemond Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Chamond (42400) Identifiants RNAW423004684 HIST.0423001874 Historique Créée le 02/04/1987, dernière déclaration le 16/10/2017 4 évènements 02/04/1987 Création 06/05/1987 Publication au Journal Officiel 16/10/2017 Dernière déclaration 23/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.