SECTION DE MACLAS - LUPE - MALLEVAL - SAINT APPOLINARD DU COMITE DE LA LOIRE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA) Active Maclas Anciens combattants W423004301 Créée en 1976 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maclas (42520) Identifiants RNAW423004301 HIST.277-28 Historique Créée le 22/01/1976, dernière déclaration le 12/11/2019 4 évènements 22/01/1976 Création 11/02/1976 Publication au Journal Officiel 12/11/2019 Dernière déclaration 18/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.