CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES F.C.P.E. DU COLLEGE GAMBETTA Active Saint-Étienne Parents d'élèves W423004030 Créée en 1973 Representer les parents Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne (42100) Identifiants RNAW423004030 HIST.0423003287 Historique Créée le 06/03/1973, dernière déclaration le 26/06/2017 4 évènements 06/03/1973 Création 13/03/1973 Publication au Journal Officiel 26/06/2017 Dernière déclaration 25/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.