ASSOCIATION FRANCO TUNISIENNE DE RIVE DE GIER Active Rive-de-Gier Amicale pays W423003371 Créée en 1997 Actions sociales et culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rive-de-Gier (42800) Identifiants RNAW423003371 HIST.0423009945 Historique Créée le 16/12/1997, dernière déclaration le 06/11/2008 4 évènements 16/12/1997 Création 17/01/1998 Publication au Journal Officiel 06/11/2008 Dernière déclaration 26/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.