GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU PELUSSINOIS

Dissoute Pélussin 1996-04-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2007-10-10.

Mise adisposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salaries lies au groupement par un contrat de travail.additif à l'objet: ce groupement peut mettre à disposition de ses membres des salariés sous statut d'apprentissage en respectant l'objectif de l'apprentissage comme défini dans les articles L115-1 et R117-5-1

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Pilat Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

Pélussin (42410)

Associations de Pélussin

Siège INSEE

LE MAS DE LA BRONDELLE, 42410 PELUSSIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W423002941
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408764819
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423009294
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 423P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.