CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE JULES VALLES Active La Ricamarie Parents d'élèves W423002935 Créée en 1977 Regrouper les parents des eleves du ces Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ricamarie (42150) Identifiants RNAW423002935 HIST.0423003051 Historique Créée le 14/12/1977, dernière déclaration le 01/04/2026 4 évènements 14/12/1977 Création 06/01/1978 Publication au Journal Officiel 01/04/2026 Dernière déclaration 02/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.