ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE MONTAUD

Dissoute Saint-Étienne 1948-12-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-12-11.

assureer conformémant aux dispositions législatives réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notament la gestion de l'établissement scolaire (primaire et maternelle) ainsi que la gestion de tout ce qui, de près où de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42000)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

7 BD ALBERT 1ER, 42000 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423002389
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776394926
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423002009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.