ENVIRONNEMENT ONDAINE CADRE DE VIE Active Firminy Droits de l'Homme Droits civiques W423001600 Créée en 1991 La défense de l'environnement et amélioration du cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Firminy (42700) Identifiants RNAW423001600 HIST.0423007463 Historique Créée le 03/09/1991, dernière déclaration le 12/12/2007 4 évènements 03/09/1991 Création 02/10/1991 Publication au Journal Officiel 12/12/2007 Dernière déclaration 13/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme / Droits civiques Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.