COMITE DES FETES DE SAINT- MICHEL- SUR- RHONE Active Saint-Michel-sur-Rhône Amicale région W423001254 Créée en 2002 Organiser des activités et des fêtes sur le périmètre de la commune de Saint-Michel-sur-Rhône. Contact WEBhttps://www.facebook.com/comitefetessaintmichelEMAILcomitesaintmichel@outlook.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel-sur-Rhône (42410) Identifiants RNAW423001254 HIST.0423011784 Historique Créée le 23/12/2002, dernière déclaration le 31/05/2024 4 évènements 23/12/2002 Création 15/02/2003 Publication au Journal Officiel 31/05/2024 Dernière déclaration 30/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale région Amicale région 014045amicale de personnes originaires d'une même région Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.