ENTENTE SPORTIVE BOULISTE DU CHAMBON FEUGEROLLES Active Le Chambon-Feugerolles Pétanque W423000361 Créée en 1954 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Chambon-Feugerolles (42500) Identifiants RNAW423000361 HIST.0423001361 Historique Créée le 07/05/1954, dernière déclaration le 09/05/2006 4 évènements 07/05/1954 Création 16/05/1954 Publication au Journal Officiel 09/05/2006 Dernière déclaration 30/11/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.