ASSOCIATION SCOLAIRE PROFESSIONNELLE SAINTE BARBE Dissoute Saint-Étienne Gestion enseignement W423000122 Créée en 1903 Cette association est dissoute depuis le 2010-01-25. O
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne (42000) Identifiants RNAW423000122 HIST.0423001002 Historique Créée le 08/09/1903, dernière déclaration le 22/06/2011 5 évènements 08/09/1903 Création 04/10/1903 Publication au Journal Officiel 25/01/2010 Dissolution 22/06/2011 Dernière déclaration 11/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.