ORGANISME DE GESTION DES ÉCOLES CATHOLIQUES DE SAINT JULIEN EN JAREZ

Active Saint-Chamond 1944-07-20
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités périscolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux; passer convention avec l'Etat,les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Chamond (42400)

Associations de Saint-Chamond

Siège INSEE

15 ROUTE DE LYON, 42400 SAINT-CHAMOND

Contact

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Identifiants

RNA
W423000056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776356115
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423001266
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr