CLASSES EN 2 DE ST ROMAIN LA MOTTE Active Saint-Romain-la-Motte Classes d'âge W422011151 Créée en 1982 réunion des conscrits. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Romain-la-Motte (42640) Identifiants RNAW422011151 HIST.0422003995 Anciennes informations Historique Créée le 31/03/1982, dernière déclaration le 30/04/2002 4 évènements 31/03/1982 Création 16/04/1982 Publication au Journal Officiel 30/04/2002 Dernière déclaration 12/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.