CLASSE 1980 DE SAINT BONNET DES QUARTS Active Saint-Bonnet-des-Quarts Classes d'âge W422010981 Créée en 1978 animer le village de saint bonnet des quarts. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) Identifiants RNAW422010981 HIST.0422003533 Anciennes informations Historique Créée le 08/02/1978, dernière déclaration le 08/02/1978 4 évènements 08/02/1978 Création 08/02/1978 Dernière déclaration 19/02/1978 Publication au Journal Officiel 06/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.