BASKET BALL ALBANAIS Active Saint-Alban-les-Eaux Basket W422010649 Créée en 1965 pratique du basket-ball. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Alban-les-Eaux (42370) Identifiants RNAW422010649 HIST.0422002529 Anciennes informations Historique Créée le 04/06/1965, dernière déclaration le 30/09/1987 4 évènements 04/06/1965 Création 15/06/1965 Publication au Journal Officiel 30/09/1987 Dernière déclaration 02/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.