PETANQUE DE SAINT JEAN ST MAURICE Active Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire Pétanque W422009804 Créée en 1999 Créer un nouveau loisir dans le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (42155) Identifiants RNAW422009804 HIST.0422006967 Anciennes informations Historique Créée le 20/05/1999, dernière déclaration le 26/03/2004 4 évènements 20/05/1999 Création 12/06/1999 Publication au Journal Officiel 26/03/2004 Dernière déclaration 22/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.