PETANQUE 2000 Active Saint-Martin-la-Sauveté Pétanque W422009627 Créée en 1997 pratique et developpement de la petanque a titre sport loisir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-la-Sauveté (42260) Identifiants RNAW422009627 HIST.0422006586 Anciennes informations Historique Créée le 18/03/1997, dernière déclaration le 29/06/2004 4 évènements 18/03/1997 Création 12/04/1997 Publication au Journal Officiel 29/06/2004 Dernière déclaration 12/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.