AMICALE CLASSE 50 DE COMMELLE-VERNAY Active Commelle-Vernay Classes d'âge W422009604 Créée en 1996 reunion - voyages - manifestations diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Commelle-Vernay (42120) Identifiants RNAW422009604 HIST.0422006533 Anciennes informations Historique Créée le 21/11/1996, dernière déclaration le 21/11/1996 4 évènements 21/11/1996 Création 21/11/1996 Dernière déclaration 11/12/1996 Publication au Journal Officiel 12/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.