CLASSE 1992 BELMONT DE LA LOIRE Active Belmont-de-la-Loire Classes d'âge W422009260 Créée en 1991 organiser des soirees de divertissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belmont-de-la-Loire (42670) Identifiants RNAW422009260 HIST.0422005569 Anciennes informations Historique Créée le 26/03/1991, dernière déclaration le 26/03/1991 4 évènements 26/03/1991 Création 26/03/1991 Dernière déclaration 05/06/1991 Publication au Journal Officiel 01/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.