ASSOCIATION PAROISSIALE DE SEVELINGES Active Sevelinges Monuments historiques W422008063 988000030 Créée en 1987 réfection intérieure de léglise et son entretien Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sevelinges (42460) 42460 SEVELINGES Identifiants RNAW422008063 SIREN988000030 HIST.0422004741 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/1987, dernière déclaration le 05/02/2021 6 évènements 30/03/1987 Création 30/03/1987 Enregistrement INSEE 30/03/1987 Dernier évènement INSEE 29/04/1987 Publication au Journal Officiel 05/02/2021 Dernière déclaration 17/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.