L'ECOLE BUISSONNIERE Active Belmont-de-la-Loire Éducation W422007830 Créée en 1985 accueil de jeunes en difficulte d'integration sociale. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belmont-de-la-Loire (42670) Identifiants RNAW422007830 HIST.0422005290 Anciennes informations Historique Créée le 07/06/1985, dernière déclaration le 18/05/1989 4 évènements 07/06/1985 Création 26/06/1985 Publication au Journal Officiel 18/05/1989 Dernière déclaration 10/09/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.