M
Mission
assurer l'education de l'enfance inadaptee ou deficiente par tous les moyens appropries
Domaines
- centre d'enseignement et de formation 👉 Vals d'Aix et Isable
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Vals d'Aix et Isable
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-la-Sauveté (42260)Associations de Saint-Martin-la-Sauveté
Siège INSEE
42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W422004641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775602329
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422003357
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 422S
Activité
centre d'enseignement et de formation
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr