GROUPE SPORTIF SAINTE ANNE Active Roanne Multisports scolaire W422004448 Créée en 1971 pratique du sport dans le cadre scolaire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Roanne (42300) Identifiants RNAW422004448 HIST.0422002931 Anciennes informations Historique Créée le 17/12/1971, dernière déclaration le 22/09/2017 4 évènements 17/12/1971 Création 07/01/1972 Publication au Journal Officiel 22/09/2017 Dernière déclaration 23/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.