ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC

Active Sail-sous-Couzan 1962-07-26
M

Mission

regroupement des associations pour l'organisation du ramassage scolaire.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sail-sous-Couzan (42890)

Associations de Sail-sous-Couzan

Contact

#

Identifiants

RNA
W422004052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422005304
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 421S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

transports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr