COMMELLE VERNAY BADMINTON CLUB Active Villerest Badminton Club de sport W422003732 832998009 Créée en 2015 promouvoir la pratique et le développement du badminton loisir dans le respect des réglementations fédérales Contact EMAIL...@badminton.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Villerest (42300) 771 RUE JULES FERRY, 42120 COMMELLE-VERNAY Identifiants RNAW422003732 SIREN832998009 Historique Créée le 20/02/2015, dernière déclaration le 04/09/2026 6 évènements 20/02/2015 Création 20/02/2015 Enregistrement INSEE 20/02/2015 Dernier évènement INSEE 14/03/2015 Publication au Journal Officiel 04/09/2026 Dernière déclaration 15/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/09/2026 / Modification 04/09/2026 Modification Transfert du siège : 476 rue des Vignes, 42300 Villerest Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Club de sport Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.