BOULE DE LA COTE Dissoute Saint-Haon-le-Châtel Pétanque W422003024 Créée en 1976 Cette association est dissoute depuis le 2012-03-31. pratique du sport boules
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Haon-le-Châtel (42370) Identifiants RNAW422003024 HIST.0422000698 Historique Créée le 16/04/1976, dernière déclaration le 12/04/2012 5 évènements 16/04/1976 Création 05/05/1976 Publication au Journal Officiel 31/03/2012 Dissolution 12/04/2012 Dernière déclaration 05/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.