PRISONNIERS DE GUERRE ANCIENS COMBATTANTS - COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC VEUVES SECTION DE ST MARTIN D'ESTREAUX SAIL LES BAINS

Active Saint-Martin-d'Estréaux 1976-02-17
M

Mission

defense des droits de ses adherents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Estréaux (42620)

Associations de Saint-Martin-d'Estréaux

Siège INSEE

PL EGLISE, 42620 SAINT MARTIN D'ESTREAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W422002499
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798455234
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422003321
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr