ASSOCIATION DU TENNIS CLUB DE ST MARCEL D'URFE Active Saint-Marcel-d'Urfé Tennis W422002179 Créée en 1991 gestion du club et participation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel-d'Urfé (42430) Identifiants RNAW422002179 HIST.0422005534 Historique Créée le 18/01/1991, dernière déclaration le 27/03/2009 4 évènements 18/01/1991 Création 13/02/1991 Publication au Journal Officiel 27/03/2009 Dernière déclaration 27/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.