ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DU BERNAND ET DU GAND

Active Sainte-Colombe-sur-Gand 1926-08-28
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche, participer à la protection des milieux aquatiques, lutter contre le braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Colombe-sur-Gand (42540)

Associations de Sainte-Colombe-sur-Gand

Siège INSEE

LE BOURG, 42540 SAINTE-COLOMBE-SUR-GAND

Contact

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Identifiants

RNA
W422001931
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
828957589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422000537
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr