AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE ST MARTIN LA SAUVETE Active Saint-Martin-la-Sauveté Personnel entreprise W422001844 Créée en 1956 gérer la caisse privée du corps communal des sapeurs pompiers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-la-Sauveté (42260) Identifiants RNAW422001844 HIST.0422002127 Historique Créée le 31/10/1956, dernière déclaration le 25/03/2024 4 évènements 31/10/1956 Création 18/11/1956 Publication au Journal Officiel 25/03/2024 Dernière déclaration 05/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-04-22 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.