AMICALE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE

Active Saint-Romain-la-Motte 1995-09-29
M

Mission

Permettre aux conseillers municipaux une formation adéquate pour assurer leurs taches dans les meilleures conditions possibles ; animer l'équipe municipale autrement que par des réunions officielles ; aider les anciens conseillers qui pourraient être en difficulté matérielle ou morale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Romain-la-Motte (42640)

Associations de Saint-Romain-la-Motte

Siège INSEE

LE BOURG, 42640 SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE

Contact

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Identifiants

RNA
W422001779
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851877126
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422006332
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

action politique locale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr