ASSOCIATION DES CLASSES EN 8 DE NOTRE DAME DE BOISSET Active Notre-Dame-de-Boisset Classes d'âge W422001387 Créée en 1997 toutes manifestations concernant les classes en 8 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Notre-Dame-de-Boisset (42120) Identifiants RNAW422001387 HIST.0422006711 Historique Créée le 05/12/1997, dernière déclaration le 30/11/2007 4 évènements 05/12/1997 Création 24/01/1998 Publication au Journal Officiel 30/11/2007 Dernière déclaration 04/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.