ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE ST NIZIER SOUS CHARLIEU

Active Saint-Nizier-sous-Charlieu 1945-01-05
M

Mission

CREATION ET ADMINISTRATION DES ECOLES CATHOLIQUES DE LA PAROISSE DE ST NIZIER/SOUS/CHARLIEU ET DES OEUVRES ANNEXES ET COMPLEMEN- TAIRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Nizier-sous-Charlieu (42190)

Associations de Saint-Nizier-sous-Charlieu

Siège INSEE

42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W422001315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776412124
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422001326
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr