ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPOLY

Active Champoly 1999-12-30
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DE BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DES SES MEMBRES ET EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,PERMETTRE MEILLEUR SPORT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champoly (42430)

Associations de Champoly

Contact

#

Identifiants

RNA
W422001058
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422007053
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 422S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr