COMITE SOCIAL DE LA POSTE DE ROANNE-RIORGES Active Roanne Personnel entreprise Entraide W422000803 Créée en 1985 OEUVRE SOCIALES. ARBRE DE NOEL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Roanne (42300) Identifiants RNAW422000803 HIST.0422004406 Historique Créée le 14/02/1985, dernière déclaration le 28/04/2019 4 évènements 14/02/1985 Création 13/03/1985 Publication au Journal Officiel 28/04/2019 Dernière déclaration 28/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Entraide Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.