ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU TRANSPORT POUR CHARLIEU Active Noailly Périscolaire W422000624 Créée en 2000 TRANSPORT SCOLAIRE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noailly (42640) Identifiants RNAW422000624 HIST.0422007159 Historique Créée le 09/08/2000, dernière déclaration le 27/10/2016 4 évènements 09/08/2000 Création 02/09/2000 Publication au Journal Officiel 27/10/2016 Dernière déclaration 21/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.