SECTION FNACA DE POUILLY-SOUS-CHARLIEU ET ST-NIZIER-SOUS-CHARLIEU Active Pouilly-sous-Charlieu Anciens combattants W422000521 Créée en 1979 NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pouilly-sous-Charlieu (42720) Identifiants RNAW422000521 HIST.0422003650 Historique Créée le 23/01/1979, dernière déclaration le 07/10/2022 4 évènements 23/01/1979 Création 04/02/1979 Publication au Journal Officiel 07/10/2022 Dernière déclaration 27/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.