SECTION FNACA DE POUILLY-SOUS-CHARLIEU ET ST-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

Active Pouilly-sous-Charlieu 1979-01-23
M

Mission

NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pouilly-sous-Charlieu (42720)

Associations de Pouilly-sous-Charlieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W422000521
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422003650
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr