MOTO CLUB LA SAPINOISE Active Saint-Hilaire-sous-Charlieu Sports mécaniques W422000106 Créée en 2002 ORGANISER DES MANIFESTATIONS LIEES A LA MOTO Contact EMAILlasapinoise@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42190) Identifiants RNAW422000106 HIST.0422007538 Historique Créée le 26/09/2002, dernière déclaration le 08/06/2018 4 évènements 26/09/2002 Création 26/10/2002 Publication au Journal Officiel 08/06/2018 Dernière déclaration 23/06/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.