M
Mission
GERER ET ADMINISTRER LES IMMEUBLES LUI APPARTENANT ET QUI SONT AFFECTES A DES FINS CHARITABLES AFIN DE PERMETTRE ET DE FACILITER A L'ASSOCIATION LE FONCTIONNEMENT MATERIEL D'OEUVRES A CARACTERE CULTUREL, EDUCATIF, SPORTIF
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Charlieu-Belmont
@
Commune & Contact
Commune
Le Cergne (42460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W422000079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422003479
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr