ASSOCIATION DES PARENTS DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE NOTRE DAME DE CHARLIEU

Active Charlieu 1952-01-04
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ou parent d'un élève majeur de l'établissement et assurer leur information, étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, permettre une entraide mutuelle des familles, participer à la vie de la communauté éducative

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charlieu (42190)

Associations de Charlieu

Siège INSEE

9 RUE CACHERAT, 42190 CHARLIEU

Contact

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Identifiants

RNA
W422000061
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532268125
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422001871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr