M
Mission
Assurer la gestion des parties communes et indivises du lotissement privé du Bréat, la défense des droits légaux et spécifiques des propriétaires, la garantie de tous les aménagements extérieurs, conformément au cahier des charges et la préservation de tous les éléments de l'environnement naturel du lotissement.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Saint-Étienne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Galmier (42330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421008039
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
052308
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr