ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE DES MARRONNIERS

Active Saint-Maurice-en-Gourgois 2017-12-19
M

Mission

encaissement et la gestion des fonds encaissés par l'école au titre des subventions reçues par l'école, des ventes réalisées, des participations des parents aux sorties scolaires, spectacles, animations. Il peut également être question de dons ou de produits exceptionnels. L'association exercera donc des activités économiques et pourra offrir des produits ou services à la vente. L'utilisation des bénéfices récoltés et la gestion des fonds feront l'objet de concertations, lors des réunions du bureau. Tout bien acheté par l'association coopérative de l'Ecole des Marronniers, ACEM fera automatiquement partie du patrimoine municipal et bénéficiera donc de l'assurance souscrite par la municipalité

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Maurice-en-Gourgois (42240)

Associations de Saint-Maurice-en-Gourgois

Siège INSEE

1 ROUTE DE PERIGNEUX, 42240 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W421004594
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909112146
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr