COMITE DES FÊTES DE DEBATS-RIVÈRE-D'ORPRA Active Débats-Rivière-d'Orpra Comités des fêtes W421004555 Créée en 1979 organisation des loisirs et animation de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Débats-Rivière-d'Orpra (42130) Identifiants RNAW421004555 HIST.0421002518 Anciennes informations Historique Créée le 02/04/1979, dernière déclaration le 15/12/2018 4 évènements 02/04/1979 Création 08/04/1979 Publication au Journal Officiel 15/12/2018 Dernière déclaration 07/01/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.