GESTION DE L'ESPACE RURAL DE PALOGNEUX

Active Palogneux 1992-06-26
M

Mission

organisation de l'espace rural, le défrichage, la conduite du boisement, la gestion cynégétique du terrtoire conerné, la gestion optimum de la faune et de la flore, l'intervention auprès des administrations compétentes chaque fois qu'il sera nécessaire, d'agir en tant que mandataire de tous les propriétaires fonciers sur le territoire de la commune de Palogneux, qui le souhaiteront, pour la négociation et la conclusion de contrat de bail de chasse avec tout preneur, aux prix, charges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Palogneux (42990)

Associations de Palogneux

Contact

#

Identifiants

RNA
W421003230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421003975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 421S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr