OGEC SAINT JOSEPH SAINTE CLAIRE

Active Sury-le-Comtal 1990-10-29
M

Mission

gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'Ogec pourra se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'OGEC pourra passer convention avec l'État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sury-le-Comtal (42450)

Associations de Sury-le-Comtal

Siège INSEE

8 RUE DES PAROTTES, 42450 SURY-LE-COMTAL

Contact

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Identifiants

RNA
W421002514
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
398353920
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421003768
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

organisation de professions enseignantes, amicales de personnel

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr