SAINT-JUST-EN-BAS LE PATRIMOINE EN EVEIL Active Saint-Just-en-Bas Monuments historiques W421001237 Créée en 1998 Mise en valeur du patrimoine culturel et social de la commune. Contact EMAILpatrimoineeneveil@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Just-en-Bas (42990) Identifiants RNAW421001237 HIST.0421004070 Historique Créée le 15/06/1998, dernière déclaration le 17/05/2023 4 évènements 07/07/1993 Publication au Journal Officiel 15/06/1998 Création 17/05/2023 Dernière déclaration 12/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.