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Mission
Se livrer  toute activitE se rapportant directement ou indirectement  l'Education, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, d'accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'assurer juridiquement la gestion
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Loire Forez Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Noirétable (42440)Siège INSEE
2 RUE DE LA CONCHE, 42440 NOIRETABLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421000705
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788113488
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421001023
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 421S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr