SOCIETE DE CHASSE ET DE PROTECTION AGRICOLE DE ST DENIS SUR COISE

Active Saint-Denis-sur-Coise 1999-07-29
M

Mission

Exercice du droit de chasse sur le territoire de la commune de st denis sur coise et la garde de ce territoire dans le but de reprimer le braconnage et la proteger les biens et recoltes des cultivateurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Denis-sur-Coise (42140)

Associations de Saint-Denis-sur-Coise

Contact

#

Identifiants

RNA
W421000424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421004999
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 421S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr