COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE ST GALMIER

Active Saint-Galmier 1977-05-04
M

Mission

Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugees opportunes, financiere, materielle ou culturelle, apporter une aide materiCelle sous la forme de dons aux agents titulaires, stagiaires et apprentis, employés exclusivement au service de la ville de St Galmier et aux retraités municipaux, répartir entre les bénéficiaires une partie des subventions accordées par le Conseil Municipal avec une affectation particulière (colis des anciens, cadeaux de nöël), créer des activité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Galmier (42330)

Associations de Saint-Galmier

Siège INSEE

PLACE DE LA DEVISE, 42330 SAINT-GALMIER

Contact

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Identifiants

RNA
W421000178
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
913716270
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421002346
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr