Mission
veiller au bon déroulement de chaque déterrage effectué pour le compte de l'équipage qui a été constitué en 2008 et dont le président est Monsieur Lerasle Fabrice ; que ce soit par un mode opératoire réglementé, en accord avec la charte de vénerie sous-terre et la circulaire DNP/CFF N° 06-04 DU 17/08/2006 mais également afin d'uniformiser les tenues de chaque membre, et de régir l'investissement dans le matériel utilisé pour l'ensemble de l'équipage.
Domaines
- chasse 👉 Sologne des Etangs
Commune & Contact
Commune
Millançay (41200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 413S
Observation : Dossier entièrement scanné. Pas de dossier papier.
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr